Mentions légales

Propriétaire du site :

CORPGUARD

WTC Tour Oxygène
10-12 bd Vivier Merle
69393 LYON CEDEX 03 – France
Fixe : 00 (33) 4.26.02.48.13

Directeur de la publication

David HORNUS, gérant

Hébergement du site :

Protection des données à caractère personnel

La consultation du site www.corpguard.fr est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant. La Société CORPGUARD s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. En particulier, les données personnelles collectées sur le site Internet www.corpguard.fr sont destinées à l’usage du CORPGUARD. Elles sont confidentielles et traitées comme telles.

Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978.

Vous pouvez exercer ce droit auprès de :
CORPGUARD
WTC Tour Oxygène
10-12 bd Vivier Merle
69393 LYON CEDEX 03 – France
Fixe : 00 (33) 4.26.02.48.13

Ces informations ne seront en aucun cas communiquées à des tiers. Seul le personnel du groupe a accès aux données. Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l’intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.

Propriété intellectuelle

La Société CORPGUARD avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :
– Sont protégés par la législation sur le droit d’auteur (photographies, articles, dessins, séquences animées,…)
– Et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
– Sont protégés par la législation sur les marques.

Les éléments ainsi protégés sont la propriété du CORPGUARD et/ou de tiers ayant autorisé La Société CORPGUARD à les exploiter.

Etablissement de liens

1/ Liens hypertextes vers ce site.
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.corpguard.fr ne nécessite pas d’autorisation préalable et écrite de CORPGUARD.
Néanmoins, La Société CORPGUARD doit en être informé dans un délai maximum de 10 jours après la mise en place du lien.

2/ Liens vers des sites tiers
En tout état de cause, La Société CORPGUARD n’est en aucun cas responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.corpguard.fr se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

Responsabilité – Droit applicable

Le site Internet et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de Lyon. La Société CORPGUARD se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage à les consulter régulièrement.

Limitation de responsabilité

Vous utilisez le site www.corpguard.fr sous votre seule et entière responsabilité. La Société CORPGUARD ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

Mise à jour

La Société CORPGUARD se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes conditions générales lors de chaque connexion.

Données statistiques de suivi

Nous pouvons utiliser les données de connexion pour nos statistiques de consultation (type de navigateur, nombre de visiteurs, rubriques visitées, etc.) pour l’optimisation de notre site en termes de rubriques et de navigation, mais ces informations ne sont pas transmises à des tiers.